Conditions générales de ventes Espace-bio-Millau
Espace-bio-millau.e-monsite.com expédie vos colis en:
France, Corse et Monaco.
Retrait gratuit en magasin sans minimum d'achat au 9 rue du Mandarous à Millau 12100.
Vos commandes** passées avant 14H00 sont expédiées le jour même.
Livraison en 24/48 heures*, avec le suivi de votre colis avec Colissimo.
*France métropolitaine, Corse et Monaco.
Passation d'une commande:
Passez vos commandes directement sur le sur le site et réglez par carte bancaire ou avec votre compte Paypal ou contactez-nous au 05-65-60-22-22 pour passer votre commande (règlement par carte bancaire ou par chèque).
Après avoir passé votre commande vous recevez alors un E-mail de validation pour votre commande.
Les commandes validées sont expédiées le jour même de leur validation vers 14H00 (du lundi au vendredi inclus, sauf jours fériés) par le biais de Colissimo.
Les délais d’acheminement annoncés par la Poste sont compris entre 24H00 et 48H00 en France métropolitaine. Vous recevez une notification d’expédition de votre colis avec un numéro de suivi.
De plus, grâce à un numéro attribué à chacun des colis, vous pouvez savoir où il se trouve en vous connectant à Colissimo. La Poste.
Exemple à titre indicatif, pour une commande passée le mardi:
Commande en France Métropolitaine par Carte bancaire ou compte Paypal le mardi à 13H30.
Paiement validé immédiatement, si accepté par Paypal ou par notre banque.
Commande préparée le mardi à 13H45 par notre service commercial.
Commande expédiée le mardi à 14H00 par notre service logistique.
Reçue chez vous le mercredi ou le jeudi selon les délais d’acheminement.
Frais de livraison:
France métropolitaine, Corse et Monaco: Livraison standard = 5,90 Euros
Livraison gratuite au dessus de 59 Euros d'achat
Délais de livraison indicatifs: 24H à 48H après expédition (jours ouvrés)
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société Millau bio, dont le siège social est à Millau ci-après dénommée Espace-bio-millau.e-monsite.com et d'autre part, par toute personne physique souhaitant procéder à un achat via le site Internet d'Espace-bio-millau.e-monsite.com dénommée ci-après "le client". le site Espace-bio-millau.e-monsite.comest dénommé comme le "vendeur".
01- Validation des commandes:
Les expéditions se font du lundi au vendredi inclus (sauf jours fériés). Les commandes aux paiements validés sont validées par notre service commercial tous les jours jusqu'à 14H00. Un e-mail de confirmation vous est envoyé au moment de l'expédition de votre commande.
02- Produits:
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité d'Espace-bio-millau.e-monsite.com ne pourra être engagée.
03- Acceptation des conditions:
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Espace-bio-millau.e-monsite.com et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand d'Espace-bio-millau.e-monsite.com. Toute commande effectuée par le biais du présent site (et quelque soit le mode de commande) implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Espace-bio-millau.e-monsite.com se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client. Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des articles.
04- Disponibilités des articles:
Espace-bio-millau.e-monsite.com honore les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. Lorsqu'il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le client en est informé (ainsi que du délai de disponibilité) par courrier électronique. Espace-bio-millau.e-monsite.com ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée.
Le délai moyen indiqué ne constitue pas un délai de rigueur et Espace-bio-millau.e-monsite.com ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur.
Ces produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Seule la rupture définitive d'un article chez nos fournisseurs entraine la suppression de celui-ci de notre offre de vente.
Espace-bio-millau.e-monsite.com retirera alors dans les meilleurs délais ce(s) article(s) de son catalogue. Espace-bio-millau.e-monsite.com ne pourra en être tenu responsable et cela ne pourra pas donner un droit de poursuite au profit du client.
Dans le cas d'indisponibilité et de rupture de stock, le client pourra demander à se faire rembourser ou de patienter (nous sommes approvisionner en marchandises tous les jours, le délais peut variés entre un et quatre jours), lorsque l'on nous avons reçu le produit manquant, le colis pourra être expédié (l'expédition du colis se fait en une seul fois).
05- Prix et offres:
Les offres et les prix proposés sur le site Espace-bio-millau.e-monsite.com sont exclusifs.
Le prix est exprimé en euros TTC.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, une participation forfaitaire aux frais de port, d'emballage et de traitement de la commande, suivant tarif en vigueur vous est demandée en supplément du prix des produits.
Les offres et les prix sont susceptibles de variations en cours d'année, étant bien entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur (c'est-à-dire affichés sur le site) au moment de la passation de la commande par le client.
Les offres promotionnelles sont valables pendant la durée de validité qu'elles mentionnent et tant qu'elles sont affichées sur le site, ainsi que dans la limite des stocks disponibles. Les commandes ne peuvent être acceptées que si les prix mentionnés sont conformes à ceux de l'offre en vigueur.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
06 - Passation d'une commande sur internet:
Il faut créer un "compte client" dans lequel il indiquera toutes les coordonnées demandées, constituer un "panier" en ligne en sélectionnant tous les produits choisis, valider sa commande après l'avoir vérifiée, effectuer le paiement dans les conditions prévues.
Espace-bio-millau.e-monsite.com communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Espace-bio-millau.e-monsite.com se réserve le droit d'accepter ou de rejeter la commande au regard des documents et de leur réception dans les 48H après leur demande. Par ailleurs, Espace-bio-millau.e-monsite.com se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande relative à un client avec lequel il existerait un litige non réglé. De plus, toute personne qui aurait eu son compte clôturé ne pourra recommander sur le site sans l'autorisation préalable d'Espace-bio-millau.e-monsite.com.
07- Rétractation:
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien. Sont exclus de tout échange ou retour pour les produits de cosmétiques.
Espace-bio-millau.e-monsite.com remboursera le produit retourné. Les frais de port retour sont à la charge du client.
Ce droit s'applique aux produits défectueux ou non conformes à sa commande.
En revanche, nous ne pourrons reprendre: les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ouverts ou salis par le client.
Les articles non remis intacts avec leurs étiquettes dans leur emballage d'origine (si présent).
Aucun produit ne sera ni repris ni échangé ni remboursé pour cause d'allergie.
Le retour des produits donnera lieu à un remboursement du ou des produit(s) acheté(s).
Dès le traitement de votre retour, nous vous enverrons un e-mail ou vous téléphonerons vous informant du montant de votre remboursement.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique), aux coordonnées suivantes:
Millau bio
9 rue du Mandarous
12100 Millau
FRANCE
Téléphone: 05-65-60-22-22
Adresse mail: millaubio@orange.fr
Vous pouvez également, remplir et transmettre le modèle de formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté>> Formulaire retractation
Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple, par courriel).
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre demande relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
08- Paiement:
Nous ne gardons pas dans notre base de données des informations personnelles ou financières lors du traitement de votre paiement. Le site d'Espace-bio-millau.e-monsite.com vous permet de passer et de valider votre commande en ligne en réglant par carte de crédit, avec votre compte Paypal ou par chèque (règlement par chèque uniquement pour la France et la corse). Le paiement est effectué directement en ligne par une transaction sécurisée, avec Paypal.
Depuis PAYPAL vers le nôtre, vous serez directement dirigé vers le site sécurisé PAYPAL pour le paiement.
Lorsque vous commandez par Internet, le débit est effectué immédiatement selon la procédure suivante:
Par carte bancaire: le client indique dans la zone prévue (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de sa carte sans espace entre les chiffres, sa date de validité, ainsi que les 3 derniers chiffres du pictogramme au dos de la carte.
Nous ne conservons pas les données bancaires de nos clients.
Compte Paypal: suivre la procédure de Paypal.
Paiement par chèque : chèque en euros, compensable par une banque française, libellé à l'ordre de:
Millau bio
9 rue du mandarous
12100 Millau
Avant de valider le mode de paiement et de poursuivre la commande, le Client est invité à vérifier attentivement l'ensemble des informations inscrites par ses soins dans les zones prévues à cet effet.
Il est possible d'expédier une commande à une autre adresse de livraison en cliquant sur "Autre adresse de livraison".
09- Livraison:
Les colis sont acheminés par Colissimo (La poste).
Les commandes validées sont expédiées le jour même de leur validation jusqu'à 14H00 par le biais de Colissimo, le jour ouvré suivant pour les commandes validées après 14h.
Les délais d’acheminement sont compris entre 24H et 48H en France métropolitaine. Vous recevez une notification d’expédition de votre colis avec un numéro de suivi.
Les commandes passées du vendredi 14H00 au dimanche 00H00 sont expédiées le lundi à 14H00 (hors jours fériés).
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Espace-bio-millau.e-monsite.com s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés sur Internet dans les plus brefs délais, et chaque fois que possible, d’expédier votre colis entre 24 heures et 48 heures pour la France.
Si le délai maximal ne pouvait être tenu, vous pouvez conformément à la loi Chatel, résilier votre commande, sans frais.
En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée qu'en une seule fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo. Colissimo livre entre 24 heurs et 48 heures dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés dans votre boîte au lettres (normalisée) ou à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur (colis imposant ou contre signature).
Si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. Attention cet avis peut s'être glissé dans vos publicités aussi n'hésitez pas à vous rendre à votre bureau de Poste avec votre numéro de Collissimo qui vous a été envoyé par E-mail le jour de l'expédition de votre commande pour récupérer votre colis.
Aucune réclamation concernant la non réception d'un colis par Colissimo ne sera acceptée par nos services au-delà d'un mois après expédition. Attention, aucune contestation de livraison en retard concernant un Colissimo ne donnera lieu à une indemnisation d'Espace-bio-millau.e-monsite.com.
10- Colis détérioré:
Si votre colis vous est remis directement dans votre boite aux lettres ou par votre facteur et est malheureusement abîmé: Il faut impérativement vous rendre dans votre bureau de poste afin de leur demander un constat de détérioration sans l'ouvrir. Si celui-ci n'est pas demandé le jour même de votre livraison, la poste refusera de vous le transmettre et donc nos services ne pourront accéder à aucune demande d'indemnisation.
11- Les retours NPAI:
Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention: N'habite Pas à l'Adresse Indiquée. Traitement d'un retour NPAI: après réception et acceptation de votre colis par nos services, (montant total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis par Espace-bio-millau.e-monsite.com. Vous pourrez ensuite repasser une nouvelle commande.
12- Les retours non réclamé:
Ce sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis. (15 jours).
Traitement d'un retour sous le motif non réclamé:
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis. Vous pourrez ensuite repasser votre commande.
Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
13- Retour d'un produit suite à une erreur de commande de la part du client:
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours, seuls les produits non ouverts et sans inscription extérieure remboursés.
Les frais et risques du retour sont à la charge du client.
Les frais de réexpédition seront à la charge du client.
Les retours de marchandise (insatisfaction, colis refusé ou non réclamé, adresse erronée ou incomplète lors de la commande) donneront lieu à remboursement, déduction faite d'un montant forfaitaire de 5,90 € correspondant aux frais de port, qu'ils aient été ou non à la charge du client lors de la commande.
14- Adresse incomplète du client:
Les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d'identifier l'expéditeur (ni commande, nom, prénom, adresse, ni de téléphone), éléments qui seront à écrire sur papier libre en accompagnement du ou des produits retournés... Les frais de retour seront à la charge de l'expéditeur. Le retour des produits donnera lieu à un avoir, égal au prix d'achat du ou des produit(s) achetés ainsi que des éventuels frais de livraison.
Dès le traitement de votre retour, nous vous enverrons un e-mail ou vous téléphonerons vous informant du montant de votre remboursement.
15- Les commandes livrées hors de l'Union Européenne:
Une commande livrée hors de l'Union Européenne est considérée comme une importation par le client du/des produits concerné(s). Il incombe au client de se renseigner auprès des autorités locales sur les droits de douane, taxes locales et autres droits d'importation susceptibles de lui être réclamés, ces droits ne relevant pas dEspace-bio-millau.e-monsite.com.
Les produits commercialisés par Espace-bio-millau.e-monsite.com sont conformes à la réglementation française. Il appartient donc au client de s'informer auprès de l'autorité locale de son pays des éventuelles limitations d'importation et d'utilisation des produits commandés.
Espace-bio-millau.e-monsite.com ne saurait être tenu pour responsable de l'achat d'un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.
16- Confidentialité des données personnelles:
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site internet Espace-bio-millau.e-monsite.com a été déclaré (déclaration n° 1693477) à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations que saisissez sur ce site internet pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Espace-bio-millau.e-monsite.com. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, contactez Espace-bio-millau.e-monsite.com par courrier ou par e-mail.
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